Annexe E
Annexe E : Contrat de licence
utilisateur final du logiciel
Produits Cisco
Ce produit de Cisco Systems, Inc. ou de sa filiale ayant émis
le Logiciel à la place de Cisco Systems, Inc. (« Cisco »)
renferme des logiciels (y compris des micrologiciels)
émanantde Cisco et de ses fournisseurs et peut également
inclure des logiciels libres.
Tout logiciel fourni par Cisco et ses fournisseurs est cédé sous
licence conformément aux dispositions du Contrat de licence
logicielle Cisco présenté dans la section 1 ci-dessous. Vous
pourrez également être invité à accepter le Contrat de licence
logicielle Cisco au moment de l'installation du logiciel. Les
caractéristiques et conditions spécifiques à Network Magic,
un produit Cisco Software, sont présentées dans la section 2
ci-dessous.
Tout logiciel libre est cédé selon les termes et conditions de
licence spécifiques de ce logiciel, mis à disposition par Cisco
à l'adresse www.linksysbycisco.com/gpl ou comme indiqué
dans la section 3 ci-dessous. En utilisant le Logiciel, vous
reconnaissez avoir pris connaissance des conditions de licence
et accepté d'être lié par les conditions de cette licence. Lorsque
les conditions spécifiques de cette licence vous autorisent
à posséder le code source du logiciel, ce code source peut
être acheté sur demande auprès de Cisco pendant au moins
trois ans après la date d'achat du produit. Il peut également
être téléchargé depuis le site www.linksysbycisco.com/gpl.
Pour obtenir le détail des conditions de licence ainsi que
des informations supplémentaires sur les logiciels libres des
produits Cisco, reportez-vous au site Web public de Cisco à
l'adresse suivante : www.linksysbycisco.com/gpl/ ou à la
section 3 ci-dessous selon le cas. Si vous souhaitez recevoir
une copie du code source GPL ou autre de ce Logiciel sur
CD-ROM, Cisco peut vous l'adresser sur demande, moyennant
une participation de 9,99 $, outre les frais d'expédition.
LE PRESENT CONTRAT DE LICENCE UTILISATEUR FINAL DU
LOGICIEL EST UN ACCORD LEGAL ETABLI ENTRE VOUS ET
CISCO. VEUILLEZ LE LIRE ATTENTIVEMENT AVANT D'INSTALLER
ET D'UTILISER LE LOGICIEL. LE PRESENT CONTRAT VOUS
CONFERE UNE LICENCE D'UTILISATION DU LOGICIEL ET
CONTIENT TOUTES LES INFORMATIONS RELATIVES A LA
GARANTIE AINSI QUE LES EXCLUSIONS DE RESPONSABILITE.
EN COCHANT LA CASE « J'ACCEPTE », EN TELECHARGEANT,
INSTALLANT OU UTILISANT LE LOGICIEL, OU EN UTILISANT
LE PRODUIT CONTENANT LE LOGICIEL, VOUS CONFIRMEZ
VOTRE ACCEPTATION DU LOGICIEL ET RECONNAISSEZ ETRE LIE
PAR LES DISPOSITIONS DU PRESENT CONTRAT. SI VOUS ETES
EN DESACCORD AVEC CERTAINES DE CES DISPOSITIONS,
VEUILLEZ NE PAS CLIQUER SUR LE BOUTON « J'ACCEPTE » ET NE
PAS TELECHARGER, INSTALLER OU UTILISER LE LOGICIEL. VOUS
POUVEZ RENVOYER LE LOGICIEL INUTILISE (OU LE PRODUIT
INUTILISE, SI LE LOGICIEL FAIT PARTIE INTEGRANTE D'UN AUTRE
PRODUIT) AFIN D'EN OBTENIR LE REMBOURSEMENT INTEGRAL,
JUSQU'A 30 JOURS A COMPTER DE LA DATE D'ACHAT, SELON
LA PROCEDURE DE RETOUR ET LES CONDITIONS DE LA PARTIE
Pont Ethernet sans fil N avec double bande
Contrat de licence utilisateur final du logiciel
AUPRES DE LAQUELLE VOUS AVEZ ACHETE LEDIT PRODUIT
OU LOGICIEL.
DANS L'EVENTUALITE OU VOUS AURIEZ CHOISI D'OBTENIR
UNE LICENCE D'ABONNEMENT, COMME INDIQUE DANS VOTRE
COMMANDE, VOUS ACCEPTEZ EN OUTRE D'ETRE LIE PAR LES
« CONDITIONS DE SERVICE » TELLES QUE STIPULEES A LA
SECTION 2, LE CAS ECHEANT.
Licences logicielles
Les licences logicielles applicables aux logiciels Cisco
sont mises à disposition des clients sur le site Web public
de Cisco aux adresses : www.linksysbycisco.com et
www.linksysbycisco.com/gpl/ respectivement. Pour plus
de commodité et pour faciliter les références ultérieures, une
copie du Contrat de licence logicielle Cisco et des licences du
principal code source libre utilisé par Cisco dans ses produits
est proposée dans les sections ci-dessous.
Section 1
Contrat de licence logicielle Cisco
Licence. Selon les conditions générales du présent Contrat,
Cisco concède à l'acheteur utilisateur final d'origine du Logiciel
une licence non exclusive (i) d'utilisation du Logiciel en l'état,
sous la forme d'une application autonome ou (en vertu de
la documentation applicable) de communication avec ledit
produit, à la seule discrétion de Cisco ; (ii) si le Logiciel est
acheté indépendamment de tout Produit Cisco, d'installation
du Logiciel sur des ordinateurs personnels au sein d'un seul
foyer ou local commercial en fonction du nombre maximum de
licences que vous avez achetées ; et (iii) permettant d'effectuer
une copie du Logiciel sous une forme lisible par un ordinateur
et une copie de la Documentation, à des fins de sauvegarde
uniquement. Aucune sous-licence ne peut être créée à partir
de la présente licence. Celle-ci ne peut être transférée qu'à
une personne physique ou morale à laquelle vous transférez la
propriété de l'intégralité du produit Cisco contenant le Logiciel
ou l'intégralité du Logiciel, sous réserve du transfert définitif
de tous les droits créés au titre du présent Contrat, de votre
destruction des copies intégrales ou partielles du Logiciel
en votre possession et de l'acceptation par le bénéficiaire
du transfert des dispositions du présent Contrat.
Le « Logiciel » renvoie, et le présent Contrat s'applique
(a) au logiciel de Cisco ou de ses fournisseurs acheté séparément
ou livré avec le produit Cisco applicable et (b) à toutes les
mises à niveau, mises à jour, corrections ou versions modifiées
(« Mises à niveau ») ou copies de sauvegarde du Logiciel vous
étant fournies par Cisco ou un revendeur agréé (à titre gratuit
ou contre rémunération), à condition que vous déteniez déjà
une licence valide d'utilisation du logiciel d'origine et que
vous ayez acquitté les frais relatifs à la Mise à niveau.
La « Documentation » désigne toute la documentation et les
autres documents associés vous ayant été fournis par Cisco
conformément au présent Contrat.
Restrictions de licence. Sauf dispositions contraires établies
par le présent Contrat, vous n'êtes pas autorisé à (i) créer ou
à distribuer des copies du Logiciel ou de sa Documentation
associée, ou encore à transférer par voie électronique le
Logiciel ou la Documentation sur un réseau ou d'un ordinateur
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